Règlement intérieur

RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Hospitality Insiders

Afin de s’assurer que la formation se déroule dans les meilleures conditions, le présent règlement précise :

• Les principales mesures applicables en matière d’hygiène et de sécurité
• Les règles générales et permanentes relatives à l’organisation et aux incidents de stage

Ce règlement est établi conformément aux dispositions des articles L.6352-3 et L.6352-4 et R.6352-1 à  R.6352-15 du Code du travail. Il s’applique à tous les stagiaires pour la durée de la formation suivie.

Article 1 – Règles générales et permanentes relatives à l’organisation

Une feuille d’émargement est établie pour chaque journée de stage. Elle doit être signée par chaque  participant en début de matinée et en début d’après-midi. La présence pendant la totalité de la durée de la formation est obligatoire.

Les horaires sont indiqués dans la convocation envoyée préalablement à la formation. Des pauses  de 15 minutes maximum le matin et l’après-midi sont organisées à la convenance du formateur dans  le cadre des horaires de la formation.

A l’issue du stage, un questionnaire d’évaluation finale doit être rempli avant  le départ par le stagiaire.

Les participants ne sont pas autorisés à emporter ou utiliser pour leur propre compte ou pour celui  de l’entreprise qui les envoie en formation, le matériel ainsi que tout document appartenant à Hospitality Insiders (à l’exception des documents qui leur sont remis par le formateur).

L’utilisation du matériel pédagogique (ainsi que tout autre matériel mis à disposition par Hospitality Insiders au cours du stage) par les participants n’est autorisée qu’en présence du formateur.

Afin d’assurer le bon déroulement de la formation, les appels téléphoniques ne sont pas autorisés  pendant les périodes de formations. Il est demandé aux participants de passer leurs appels pendant les pauses.

Article 2 – Règles liées à la discipline

Il est formellement interdit aux stagiaires :

• D’introduire des boissons alcoolisées dans les locaux de l’organisme ou sur le lieu de l’entreprise où la formation se déroule
• De se présenter aux formations en état d’ébriété
• De fumer ou même vapoter sur le lieu de formation
• D’emporter ou modifier les supports de formation
• De modifier les réglages des paramètres de l’ordinateur
• De manger durant la formation

Article 3 – Lieu de restauration

Les repas seront pris en charge par le stagiaire ou l’entreprise. La restauration peut être prévue par  l’entreprise en amont (cantine, restaurant, plateau-repas). Si la restauration n’est pas prévue en amont par  l’entreprise, les stagiaires peuvent se restaurer dans un lieu de leur choix.

Article 4 – Lieu d’hébergement

Les frais d’hébergement seront pris en charge par le stagiaire ou l’entreprise. L’hébergement peut être prévu par l’entreprise en amont (hôtel, résidence hôtelière…).

Article 5 – Sanctions

Tout agissement considéré comme fautif par la direction de l’organisme de formation pourra, en fonction de  sa nature et de sa gravité, faire l’objet de l’une ou l’autre des sanctions ci-après par ordre croissant d’importance :

• Avertissement écrit par le directeur de l’organisme de formation
• Blâme
• Exclusion définitive de la formation

Article 6 – Enregistrement

Il est formellement interdit, sauf dérogation expresse de la direction d’Hospitality Insiders, d’enregistrer ou de filmer les sessions de formation.

Article 7 – Accès au lieu de formation

Si formation en intra-entreprise, le lieu de formation sera communiqué par Hospitality Insiders ou l’entreprise. Si formation en inter-entreprises, le lieu de formation sera communiqué par Hospitality Insiders.

Article 8 : Tenue et comportement

Les stagiaires sont invités à se présenter au lieu de la formation en tenue décente. Il est demandé à tout stagiaire d’avoir un comportement garantissant le respect des règles élémentaires de  savoir-vivre, de savoir-être en collectivité et le bon déroulement des formations.

Il est recommandé à l’ensemble des stagiaires d’avoir un usage raisonnable du téléphone portable pendant  la formation, sauf raison impérieuse. Cet usage ne doit pas porter préjudice au bon déroulement de la formation.

Article 9 : Assiduité, ponctualité, absence

Les stagiaires sont tenus de suivre toutes les séquences programmées par le prestataire de formation, avec assiduité et ponctualité, et sans interruption.

En cas d’absence ou de retard, les participants devront prévenir les Ressources Humaines de leur  établissement et fournir un justificatif écrit. Aucun stagiaire ne peut quitter les lieux de la formation sans une autorisation préalable de son entreprise.

En cas de maladie, le stagiaire doit prévenir l’établissement dès la première demi-journée d’absence. Un certificat médical doit être présenté dans les 48 heures.

En cas d’accident de travail ou de trajet, les circonstances doivent être communiquées par écrit dans les 48  heures.

Article 10 : Documentation pédagogique

La documentation pédagogique remise par Hospitality Insiders lors des sessions de formation est protégée au titre  des droits d’auteur et ne peut être réutilisée autrement que pour un strict usage personnel. Toute  reproduction partielle ou totale des documents, des supports projetés, est interdite.

Article 11 : Représentation des stagiaires

Lorsqu’un stage a une durée supérieure à 500 heures, il est procédé à l’élection d’un délégué titulaire et d’un  délégué suppléant en scrutin uninominal à deux tours. Tous les stagiaires sont électeurs et éligibles, sauf les  détenus admis à participer à une action de formation professionnelle.

L’organisme de formation organise le scrutin qui a lieu pendant les heures de formation, au plus tôt 20  heures, au plus tard 40 heures après le début du stage. En cas d’impossibilité de désigner les représentants  des stagiaires, l’organisme de formation dresse un PV de carence qu’il transmet au préfet de région  territorialement compétent.

Les délégués sont élus pour la durée de la formation. Leurs fonctions prennent fin lorsqu’ils cessent, pour quelque cause que ce soit de participer à la formation.

Si le délégué titulaire et le délégué suppléant ont cessé leurs fonctions avant la fin de la session de formation,  il est procédé à une nouvelle élection dans les conditions prévues aux articles R.6352-9 à R.6352-12. Les représentants des stagiaires font toute suggestion pour améliorer le déroulement des stages et les  conditions de vie des stagiaires dans l’organisme de formation. Ils présentent toutes les réclamations  individuelles ou collectives relatives à ces matières, aux conditions d’hygiène et de sécurité et à l’application  du règlement intérieur.

Article 12 : Hygiène et sécurité

La prévention des risques d’accidents et de maladies est impérative et exige de chacun le respect total de  toutes les prescriptions applicables en matière d’hygiène et de sécurité.

À cet effet, les consignes générales  et particulières de sécurité en vigueur dans l’organisme, lorsqu’elles existent, doivent être strictement  respectées sous peine de sanctions disciplinaires.

Article 13 : Responsabilité de l’organisme en cas de vol ou endommagement des biens matériels des stagiaires

Hospitality Insiders décline toute responsabilité en cas de perte, de vol ou détérioration des objets personnels de  toutes natures déposés par les stagiaires dans les locaux de formation.

Article 14 : Accessibilité aux personnes en situation de handicap

Le lieu de formation doit être accessible aux personnes en situation de handicap. Les formations étant  organisées hors des locaux d’Hospitality Insiders, il appartient au client de veiller à ce que la  salle de formation soit accessible aux personnes en situation de handicap. Si le stagiaire a des besoins en  matière d’accessibilité / compensation du handicap pour suivre la formation, merci de contacter en amont  le référent handicap : maxime.blot@hospitalityinsiders.net

Article 15 : Diffusion

Ce règlement est disponible via le site internet hospitalityinsiders.net et transmis au stagiaire en amont de la formation via la convocation.

Le stagiaire attestera via signature sa bonne réception.